FRAN_NP_006488
8107/U2
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la conception de l'habitat (direction de l'habitat et de la construction)
1987
1995
service d'administration centrale
Sous-direction de la qualité de l'habitat
1987
1995
Ministère de l'Équipement ; Bureau de la conception de l'habitat. Archives relatives aux politiques de réhabilitation et d'amélioration des logements (1972-1990)
Ministère de l'Équipement ; Bureau de la conception de l'habitat. Dossiers d'opérations présentés dans le cadre du Palmarès national de l'habitat (1982-1990)