FRAN_NP_006490
8107/USAGH
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des usagers de l'habitat (direction de l'habitat et de la construction)
1987
1995
service d'administration centrale
Sous-direction de la qualité de l'habitat
1987
1995
Ministère de l'Équipement ; Bureau usagers de l'habitat. Archives relatives au
lancement ainsi qu'au suivi de la consultation nationale "Mieux vivre au quotidien"
(1966-1993)
Ministère de l'Équipement ; Bureau des usagers de l'habitat. Archives portant sur
le fonctionnement et les activités du Bureau des usagers de l'habitat (1972-1997)