FRAN_NP_006491
8107/U
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de la qualité de l'habitat
1987
1995
service d'administration centrale
Bureau de la maîtrise des coûts (direction de l'habitat et de la construction)
18 mars 1992
1995
Bureau de la demande et de la sociologie de l'habitat (direction de l'habitat et de la construction)
1987
1995
Bureau de la qualité et de la prévention (direction et de la construction)
1987
1992
Bureau de la conception de l'habitat (direction de l'habitat et de la construction)
1987
1995
Bureau des usagers de l'habitat (direction de l'habitat et de la construction)
1987
1995
Direction de l'habitat et de la construction
1987
1995
Ministère de l'Équipement ; Sous-direction de la qualité de l'habitat. Archives relatives aux politiques de l'habitat (1968-1994)
Ministère de l'Équipement ; Sous-direction de la qualité de l'habitat. Affiche sur le sixième palmarès national de l'habitat (1989-1989)