FRAN_NP_006517
8116/4F
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Mission de la normalisation (sous-direction du bâtiment, des travaux publics et des secteurs professionnels, direction des affaires économiques et internationales, ministère de l'Équipement)
1993
2008
service d'administration centrale
Sous-direction du bâtiment, des travaux publics et des secteurs professionnels (direction des affaires économiques et internationales, ministère de l'Équipement)
1993
2008