FRAN_NP_006519
8116/4
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
revised
2022-07-21
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
updated
2022-07-21
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
21/07/2022, J. Gaillard : Modification date lien hiérarchique avec FRAN_NP_006553
corporateBody
Sous-direction du bâtiment, des travaux publics et des secteurs professionnels (direction des affaires économiques et internationales, ministère de l'Équipement)
Sous-direction du bâtiment et des travaux publics
1992
2005
1992
2008
service d'administration centrale
Centre d'analyse économique, de synthèse et de prévision (ministère de l'Équipement)
16 février 1993
2005
Bureau du développement des exportations (ministère de l'Équipement) (1986-2004)
16 février 1993
2004
Bureau du développement des entreprises et de l'emploi (direction des affaires économiques et internationales, ministère de l'Équipement)
16 février 1993
2008
Bureau de l'emploi, de la formation et des conditions de travail (sous-direction du bâtiment et des travaux publics, direction des affaires économiques et internationales, ministère de l'Équipement)
1993
1995
Bureau des affaires réglementaires (direction des affaires économiques et internationales, ministère de l'Équipement)
16 février 1993
2008
Mission de la normalisation (sous-direction du bâtiment, des travaux publics et des secteurs professionnels, direction des affaires économiques et internationales, ministère de l'Équipement)
1993
2008
Bureau de l'assistance à la gestion automatisée des marchés et des indicateurs économiques de prix et de coûts (direction des affaires économiques et internationales, ministère de l'Équipement)
16 février 1993
2008
France. Ministère de l'Équipement. Direction des Affaires économiques et internationales (1967-2005)
1992
2005
Urbanisme ; Direction des affaires économiques et internationales ; Sous-direction du bâtiment et des travaux publics (1949-1964)
Urbanisme ; Direction des affaires économiques et internationales ; Sous-direction du bâtiment et des travaux publics (1939-1952)
Ministères de l'Équipement et des Transports ; direction du bâtiment et des travaux publics. Dossiers de marchés publics (1974-1977).