FRAN_NP_006536
8116/6
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2022-07-21
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
21/07/2022, J. Gaillard : Modification date lien hiérarchique avec FRAN_NP_006553
updated
2022-07-21
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Service économie, statistiques et prospective (ministère de l'Équipement)
Service économique et statistique
1996
2005
1996
2008
service d'administration centrale
Département des études économiques (ministère de l'Équipement)
1996
2005
Sous-direction de l'observation statistique des transports
1996
8 juillet 2008
Sous-direction de l'observation statistique du logement et de la construction
1996
8 juillet 2008
Département de la diffusion, de l'informatique et des moyens (service économie, statistiques et prospective, ministère de l'Équipement)
1996
2008
Observatoire économique et statistique des transports
1996
France. Ministère de l'Équipement. Direction des Affaires économiques et internationales (1967-2005)
1996
2005