FRAN_NP_006584
8117/2D3
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de l'observation et des études locales (sous-direction de l'observation et des études, direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction)
1998
2008
service d'administration centrale
Sous-direction de l'observation et des études (direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction)
1998
2008
Bureau de l'observation et des bases de données territoriales (direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme)
1998