FRAN_NP_006585
8117/2D
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de l'observation et des études (direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction)
1998
2008
service d'administration centrale
Bureau des études et traitements statistiques (sous-direction de l'observation et des études, direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction)
1998
2008
Bureau de l'observation et des études locales (sous-direction de l'observation et des études, direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction)
1998
2008
Bureau des synthèses et de la valorisation des études (sous-direction de l'observation et des études, direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction)
1998
2008
Service de la stratégie et de la législation (direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction)
1998
2008