FRAN_NP_006602
8117/3D
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Mission des affaires internationales (direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction)
1998
2008
service d'administration centrale
Service de la qualité et des professions (direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction)
1998
2008
Cellule des actions internationales (direction de l'habitat et de la construction)
1998