FRAN_NP_006665
8201/SUPTR
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-12-04
machine
Import_SIA
corporateBody
Conseil supérieur des transports
CST
1947
1984
Conseil général des transports
1940
1944
Comité supérieur des transports
1935
1940
1935
1984
organisme consultatif
Conseil national des transports
1984
Ministère des Transports
7 avril 1967
1984
Transports ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseil supérieur des transports (1985-1992)
Transports ; Cabinet et services rattachés au ministre ; Conseil supérieur des transports (1923-1981)
Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer. Archives du
Conseil supérieur des transports puis du Conseil national des transports
(1934-2000).
Ministère des transports. Cabinet et services rattachés au ministre. Conseil national des transports (1983-2001).
Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer. Cabinet et services rattachés au ministre. Conseil national des transports. Archives du Comité de liaison pour le transport des personnes handicapées (COLITRAH) (1975-1999).