FRAN_NP_006676
8202/79DAN
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Mission Transport des matières dangereuses
Mission du transport des matières dangereuses
2005
2008
Mission des transports des matières dangereuses
1997
2005
Mission du transport des matières dangereuses
1987
1997
Bureau Transports des matières dangereuses
1985
1987
Secrétariat de la Commission interministérielle pour le transport des matières dangereuses
1983
1985
1983
service d'administration centrale
Direction générale de la mer et des transports
23 mai 2005
8 juillet 2008
Ministère de l'Environnement ; direction générale de la prévention des risques. Archives de la mission du transport des matières dangereuses (1898-2012).
Ministère des Transports. Archives de la Mission des transports des matières dangereuses (1950-1989)