FRAN_NP_006681
8202/A
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des affaires économiques (direction des transports terrestres)
Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie
1983
1985
1983
1997
service d'administration centrale
Division Sécurité et technique (direction des transports terrestres) (1983-1985)
1983
1985
Bureau Études économiques et industrielles – Innovation (direction des transports terrestres)
1983
1993
Direction des transports terrestres
1983
1997
Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie (1955-1986)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie (1966-1980)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie (1961-1983)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie (1969-1990)