FRAN_NP_006691
8202/F2
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-12-04
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau Réglementation générale des chemins de fer, sécurité (sous-direction des chemins de fer)
1985
1997
service d'administration centrale
Sous-direction des chemins de fer
1985
1997
Bureau organisation des transports ferroviaires (sous-direction des transports ferroviaires)
1997
Division Problèmes institutionnels, juridiques et réglementaires (service des chemins de fer)
1985
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer ; Sous-direction des transports ferroviaires ; Division problèmes institutionnels, juridiques et réglementaires (1980-1988)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer - Sous-direction des transports ferroviaires ; Division problèmes institutionnels, juridiques et réglementaires (1861-1994)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer ; Sous-direction des transports ferroviaires ; Division problèmes institutionnels, juridiques et réglementaires (1953-1957)