FRAN_NP_006692
8202/F3
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau Offre, qualité et tarification des services ferroviaires (sous-direction des chemins de fer)
1985
1997
service d'administration centrale
Sous-direction des chemins de fer
1985
1997
Bureau services ferroviaires (sous-direction des transports ferroviaires)
1997
Division Service public ferroviaire (service des chemins de fer)
1985
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer ; Sous-direction des transports ferroviaires ; Bureau de l'offre, de la qualité et de la tarification des services ferroviaires (1910-1989)