FRAN_NP_006700
8202/F
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-12-04
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des transports ferroviaires
Sous-direction des chemins de fer
1985
1997
Service des chemins de fer
1983
1985
1983
2005
service d'administration centrale
Division Plan, programme, budget, politique générale (service des chemins de fer)
1983
1985
Bureau sécurité des transports ferroviaires (sous-direction des transports ferroviaires)
2000
2005
Bureau organisation des transports ferroviaires (sous-direction des transports ferroviaires)
1997
2005
Division Service public ferroviaire (service des chemins de fer)
1983
1985
Bureau Plan, budget, programmes d'investissement (sous-direction des chemins de fer)
1985
1997
Bureau infrastructure et budgets (sous-direction des transports ferroviaires)
1997
2005
Division Problèmes institutionnels, juridiques et réglementaires (service des chemins de fer)
1983
1985
Bureau Offre, qualité et tarification des services ferroviaires (sous-direction des chemins de fer)
1985
1997
Bureau services ferroviaires (sous-direction des transports ferroviaires)
1997
2005
Bureau Réglementation générale des chemins de fer, sécurité (sous-direction des chemins de fer)
1985
1997
Direction des transports terrestres
1983
2005
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer - Sous-direction des transports ferroviaires (1875-1950)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer ; Sous-direction des transports ferroviaires (1847-1929)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer - Sous-direction des transports ferroviaires (1897-1953)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer - Sous-direction des transports ferroviaires (1870-1978)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer - Sous-direction des transports ferroviaires (1919-1976)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer ; Sous-direction des transports ferroviaires (1990-1992)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer ; Sous-direction des transports ferroviaires (1856-1961)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer ; Sous-direction des transports ferroviaires (1863-1965)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer - Sous-direction des transports ferroviaires (1846-1969)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer - Sous-direction des transports ferroviaires (1938-1960)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer - Sous-direction des transports ferroviaires (1878-1941)
Transports : Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer -
Sous-direction des transports ferroviaires. Conventions nationales passées entre l’État et les
compagnies de chemins de fer (1852-1922)
Transports : Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer ;
Sous-direction des transports ferroviaires. Crédits pour travaux militaires
(1929-1935).
Transports : Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer -
Sous-direction des transports ferroviaires. Archives relatives aux fermetures de lignes et aux
transports de remplacement de trains (1938-1951).
Transports : Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer -
Sous-direction des transports ferroviaires. Circulaires concernant la sécurité et la Police des
trains (1856-1920).
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer - Sous-direction des transports ferroviaires (1936-1941)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer ; Sous-direction des transports ferroviaires (1864-1935)
Ministère des Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des
chemins de fer - Sous-direction des transports ferroviaires. Dossiers de travaux sur les lignes
et les infrastructures des chemins de fer départementaux et des réseaux secondaires
(1855-1957).
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer - Sous-direction des transports ferroviaires (1886-1946)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer -
Sous-direction des transports ferroviaires (1911-1980)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer - Sous-direction des transports ferroviaires (1853-1954)