FRAN_NP_006745
8202/UEPD
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Division Études – Plan et développement (service des transports urbains)
1982
1983
service d'administration centrale
Service des transports urbains
1982
1983
Division Études et projets (service des transports urbains)
1982
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Division études-plan, développement (1964-1979)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Division études-plan, développement (1970-1982)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ;
Division études-plan, développement. Demandes de crédits d'études de transports urbains -
chapitre 63-90 articles 11 et 12 (1964-1979)