FRAN_NP_006756
8202/VNGES
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau Sécurité – Gestion du domaine et contentieux (sous-direction des transports par voies navigables)
Division Gestion du domaine : réglementation et contentieux
1983
1985
1983
1997
service d'administration centrale
Sous-direction des transports par voies navigables
1983
1997
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables ; Division gestion du domaine, réglementation, contentieux (1954-1982)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables ; Division gestion du domaine, réglementation, contentieux (1974-1981)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables ; Division gestion du domaine, réglementation, contentieux (1801-1981)