FRAN_NP_006758
8202/VN
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des transports par voies navigables
Service des transports par voies navigables
1983
1985
Sous-direction des voies navigables
1978
1983
1978
2005
service d'administration centrale
Bureau infrastructure, financements et domaine (sous-direction des transports par voies navigables)
1997
2005
Division Exploitation des voies navigables (sous-direction des voies navigables)
1978
1983
Bureau Batellerie – Organisation professionnelle et commerciale (sous-direction des transports par voies navigables)
1983
1997
Bureau Sécurité – Gestion du domaine et contentieux (sous-direction des transports par voies navigables)
1983
1997
Bureau organisation des transports par voies navigables (sous-direction des transports par voies navigables)
1997
2005
Bureau Infrastructures – Études et programmes (sous-direction des transports par voies navigables)
1978
1997
Direction des transports terrestres
1978
2005
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1948-1983)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1914-1934)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables ; Sous-direction des transports par voies navigables (1935-1989)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1885-1945)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1930-1964)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1905-1989)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1982-1985)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1928-1997)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1917-1989)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1956-1996)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1957-1980)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1724-1977)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1831-1961)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables -
Sous-direction des transports par voies navigables. Minutier (1928-1959)