FRAN_NP_006808
8206/EX2
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la gestion du trafic (direction de la sécurité et de la circulation routières)
Bureau de l'exploitation de la route et des déplacements
2003
2005
Bureau de la gestion du trafic
1993
2003
1993
2008
service d'administration centrale
Sous-direction de la sécurité de la route et de la gestion du trafic (direction de la sécurité et de la circulation routières)
1993
2008