FRAN_NP_006811
8206/EX
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de la sécurité de la route et de la gestion du trafic (direction de la sécurité et de la circulation routières)
Sous-direction de l'exploitation et de la sécurité de la route
1986
2005
Service de l'exploitation et de la sécurité de la route
1983
1986
1983
2008
service d'administration centrale
Bureau des systèmes d'exploitation et d'information routières (ministère chargé des transports)
17 mai 2005
8 juillet 2008
Bureau des équipements et de la sécurité de la route (direction de la sécurité et de la circulation routières)
1993
2008
Mission de l'information routière (direction de la sécurité et de la circulation routières)
2003
2005
Bureau de la gestion du trafic (direction de la sécurité et de la circulation routières)
1993
2008
Bureau de la gestion administrative de la circulation (direction de la sécurité et de la circulation routières)
1983
1988
Direction de la sécurité et de la circulation routières
1983
2008
Transports ; Direction de la sécurité et de la circulation routières ; Service de l'exploitation et de la sécurité de la route - Sous-direction de l'exploitation et de la sécurité de la route (1955-1974)
Intérieur ; Direction des libertés publiques et des affaires juridiques. Archives de la sous-direction de la circulation et de la sécurité routière (1973-1994)