FRAN_NP_006818
8206/F
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de l'éducation routière (délégation à la sécurité et à la circulation routières)
Sous-direction de la formation du conducteur
1986
2003
Service de la formation du conducteur
1983
1986
1983
service d'administration centrale
Mission maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information des examens nationaux du permis de conduire (direction de la sécurité et de la circulation routières)
2003
2008
Bureau du permis de conduire (délégation à la sécurité et à la circulation routières)
1983
Bureau des ressources (sous-direction de l'éducation routière, délégation à la sécurité et à la circulation routières)
1989
Bureau de l'animation de la politique éducative (délégation à la sécurité et à la circulation routières)
2003
Bureau de l'éducation à la conduite et à la sécurité routière (délégation à la sécurité et à la circulation routières)
1983
Mission permis à points (direction de la sécurité et de la circulation routières)
2003
2008
Délégation à la sécurité et à la circulation routières
1983
Transports ; Direction de la sécurité et de la circulation routières ; Service de la formation du conducteur - Sous-direction de l'éducation routière (1971-1984)
Transports ; Direction de la sécurité et de la circulation routières ; Service de la formation du conducteur - Sous-direction de l'éducation routière (1910-1970)