FRAN_NP_006822
8206/REV
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de la sécurité et des émissions des véhicules
Sous-direction de la réglementation technique des véhicules
1983
2008
1983
service d'administration centrale
Bureau « véhicules lourds et deux-roues » (sous-direction de la sécurité et des émissions des véhicules)
1986
Bureau « voitures particulières » (sous-direction de la sécurité et des émissions des véhicules)
1983
Bureau « contrôles techniques de l'immatriculation des véhicules » (sous-direction de la sécurité et des émissions des véhicules)
1986
Direction de la sécurité et de la circulation routières
1983
8 juillet 2008
Transports ; Direction de la sécurité et de la circulation routières ; Sous-direction de la réglementation des véhicules - Sous-direction de la réglementation technique des véhicules (1969-1981)
Transports ; Direction de la sécurité et de la circulation routières ; Sous-direction de la réglementation des véhicules - Sous-direction de la réglementation technique des véhicules (1978-1990)
Transports ; Direction de la sécurité et de la circulation routières ; Sous-direction de la réglementation des véhicules - Sous-direction de la réglementation technique des véhicules (1966-1981)
Transports ; Direction de la sécurité et de la circulation routières ; Sous-direction de la réglementation des véhicules - Sous-direction de la réglementation technique des véhicules (1965-1981)
Transports ; Direction de la sécurité et de la circulation routières ; Sous-direction de la réglementation des véhicules - Sous-direction de la réglementation technique des véhicules (1978-1990)