FRAN_NP_006823
8206
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2023-02-21
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
updated
2023-02-22
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
21/02/2023, J. Gaillard : Correction type liens IR | Suppression lien d'association avec NP000008
corporateBody
Délégation à la sécurité et à la circulation routières
Direction de la sécurité et de la circulation routières
1982
2008
1982
service d'administration centrale
Ministère de l'Écologie et du Développement durable
18 mai 2007
Sous-direction de l'action interministérielle (délégation à la sécurité et à la circulation routières)
2008
Département de la communication et de l'information (délégation à la sécurité et à la circulation routières)
2008
Sous-direction de l'éducation routière (délégation à la sécurité et à la circulation routières)
1983
Directeur et services rattachés (direction de la sécurité et de la circulation routières)
1982
2008
Sous-direction des actions transversales et des ressources (délégation à la sécurité et à la circulation routières)
1983
Sous-direction de l'action interministérielle de la sécurité routière (direction de la sécurité et de la circulation routières)
1986
2003
France. Ministère de l'Intérieur (1944-....)
1982
Sous-direction de l'action interministérielle et de la communication (direction de la sécurité et de la circulation routières)
2003
2008
Chargé de mission (direction de la sécurité et de la circulation routières)
1982
1984
Sous-direction de la sécurité de la route et de la gestion du trafic (direction de la sécurité et de la circulation routières)
1983
2008
Sous-direction de la sécurité et des émissions des véhicules
1983
8 juillet 2008
Mission d'audit de sécurité des infrastructures (délégation à la sécurité et à la circulation routières)
2008
Division transport du Centre national d'information routière (ministère chargé des transports)
28 juillet 2009
Transports ; Direction de la sécurité et de la circulation routières (1911-1964)
Transports ; Direction de la sécurité et de la circulation routières (1963-1973)
Transports ; Direction de la sécurité et de la circulation routières (1971-1981)