FRAN_NP_006840
8207/E6
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la sécurité routière et des usagers (direction générale des routes)
Bureau des usagers et de la sécurité routière
2005
2007
Bureau des usagers et de la sécurité
2003
2005
2003
2008
service d'administration centrale
Sous-direction de la gestion du réseau (direction générale des routes)
2003
2008