FRAN_NP_006845
8207/E
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de la gestion du réseau (direction générale des routes)
Sous-direction de l'entretien, de la réglementation et du contentieux
1985
2003
1985
2008
service d'administration centrale
Direction générale des routes
1985
2008
Bureau de l'entretien du patrimoine (direction des routes)
1987
2005
Bureau des aménagements pour l'usager (direction des routes)
1992
2003
Bureau de la sécurité routière et des usagers (direction générale des routes)
2003
2008
Bureau des opérations financière (sous-direction de la gestion du réseau, direction des routes)
2003
2005
Bureau des affaires juridiques (direction générale des routes)
1987
2008
Bureau de la politique technique (direction des routes)
2003
2005
Bureau de l'animation des services (direction générale des routes)
2003
2007
Service de l'entretien, de la réglementation de la voirie et du contentieux (direction des routes)
1985
Entretien, Conservation et aménagement pour l'usager du domaine routier national (1845-2005)
Dévolution des contrats de concession et financement des autoroutes (1997-2008)