FRAN_NP_006905
8302/1B
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau Vie des services (ministère chargé de la mer)
Bureau de la vie des services et de la réglementation portuaire
1995
1997
service d'administration centrale
Bureau de la vie des services (direction des affaires maritimes)
1997
Sous-direction des personnels et des services (ministère chargé de la mer)
1995
1997