FRAN_NP_006924
8302/4
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des activités maritimes
Sous-direction des activités littorales et maritimes
2005
2008
Sous-direction des affaires territoriales
1997
2005
1997
service d'administration centrale
Direction des affaires maritimes
1997
Bureau de la vie des services (direction des affaires maritimes)
1997
Bureau des affaires juridiques et contentieuses (direction des affaires maritimes)
1997
2008
Bureau du contrôle des activités maritimes (direction des affaires maritimes)
1997
Bureau des statuts (direction des affaires maritimes et des gens de mer)
1997
1999
Bureau des affaires financières (direction des affaires maritimes)
1997
Sous-direction des personnels et des services (ministère chargé de la mer)
1997