FRAN_NP_006935
8302/GM4
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau du régime social des marins (direction des affaires maritimes et des gens de mer)
1997
1999
service d'administration centrale
Bureau de la santé et de la sécurité au travail maritimes (direction des affaires maritimes)
2000
Sous-direction des gens de mer
1997
1999