FRAN_NP_006949
8303/RIP6
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la réglementation des pêches et du contentieux (direction des pêches maritimes et des cultures marines)
1982
1997
service d'administration centrale
Sous-direction des relations internationales et de la réglementation des pêches (direction des pêches maritimes et des cultures marines)
1982
1997
Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des pêches ; Bureau de la réglementation des pêches et du contentieux (1960-1974)
Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des pêches ; Bureau de la réglementation des pêches et du contentieux (1939-1971)
Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des pêches ; Bureau de la réglementation des pêches et du contentieux (1906-1976)
Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des pêches ; Bureau de la réglementation des pêches et du contentieux (1924-1974)
Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des pêches ; Bureau de la réglementation des pêches et du contentieux (1960-1978)
Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des pêches ; Bureau de la réglementation des pêches et du contentieux (1957-1977)
Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des pêches ; Bureau de la réglementation des pêches et du contentieux (1853-1948)