FRAN_NP_006951
8303/RIP8
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des conventions internationales (direction des pêches maritimes et des cultures marines)
1982
1997
service d'administration centrale
Sous-direction des relations internationales et de la réglementation des pêches (direction des pêches maritimes et des cultures marines)
1982
1997
Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des pêches ; Bureau des conventions internationales (1940-1958)
Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des pêches ; Bureau des conventions internationales (1976-1982)
Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des pêches ; Bureau des conventions internationales (1953-1976)
Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des pêches ; Bureau des conventions internationales (1894-1976)
Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des pêches ; Bureau des conventions internationales (1930-1975)
Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des pêches ; Bureau des conventions internationales (1952-1978)