FRAN_NP_006961
8304/FFC6
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des affaires juridiques et administratives (direction de la flotte de commerce)
1985
1997
service d'administration centrale
Sous-direction des affaires financières et juridiques (direction de la flotte de commerce)
1985
1997
Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau affaires administratives, juridiques (1939-1965)
Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau des affaires administratives, juridiques (1961-1963)
Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau affaires administratives, juridiques (1939-1948)
Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau affaires administratives, juridiques (1947-1975)
Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau affaires administratives, juridiques (1945-1960)
Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau affaires administratives, juridiques (1924-1962)
Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau affaires administratives, juridiques (1952-1971)
Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau Affaires administratives, juridiques (1976-1979)
Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau affaires administratives, juridiques (1944-1961)
Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau affaires administratives, juridiques (1962-1970)
Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau affaires administratives, juridiques (1968-1975)
Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau affaires administratives, juridiques (1922-1969)
Ministère de la mer. Bureau des transports maritimes. Navires passés à l'étranger ou ayant fait naufrage durant la Seconde Guerre mondiale (1941-1942).