FRAN_NP_006971
8305/2A
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau du littoral et du domaine public maritime (direction des ports et de la navigation maritimes) (1995-1997)
1995
1997
service d'administration centrale
Bureau du littoral et du domaine public maritime (direction du transport maritime, des ports et du littoral) (1997-2005)
1997
Sous-direction du littoral et des affaires juridiques (direction des ports et de la navigation maritimes)
1995
1997