FRAN_NP_006981
8305/M
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des ports et du domaine public maritime
1982
1988
service d'administration centrale
Bureau du contentieux (direction des ports et de la navigation maritimes)
1982
1988
Bureau du domaine public maritime (direction des ports et de la navigation maritimes)
1982
1988
Bureau des travaux (direction des ports et de la navigation maritime)
1982
1988
Direction des ports et de la navigation maritimes
1982
1988
Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1951-1989)
Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1957-1989)