FRAN_NP_006987
8305/SN1
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la réglementation (sous-direction de la sécurité des navires) (1982-1997)
1982
1997
service d'administration centrale
Bureau de la réglementation (sous-direction de la sécurité maritime) (1997-2004)
1997
Sous-direction de la sécurité des navires
1982
1997
Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires ; Bureau de la réglementation (1967-1978)
Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires ; Bureau de la réglementation (1975-1982)
Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires ; Bureau de la réglementation (1957-1980)