FRAN_NP_006989
8305/SN2
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau du contrôle des navires (sous-direction de la sécurité des navires)
1982
1997
service d'administration centrale
Bureau du contrôle des navires et des effectifs (sous-direction de la sécurité maritime)
1997
Sous-direction de la sécurité des navires
1982
1997
Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires ; Bureau du controle des navires (1958-1975)
Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires ; Bureau du contrôle des navires (1954-1985)
Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires ; Bureau du controle des navires (1950-1980)
Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires ; Bureau du controle des navires (1958-1981)
Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires ; Bureau du controle des navires (1980-1983)
Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires ; Bureau du controle des navires (1979-1982)