FRAN_NP_006990
8305/SN3
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la plaisance (direction des ports et de la navigation maritime)
1982
1997
service d'administration centrale
Bureau de la plaisance et des activités nautiques (direction du transport maritime, des ports et du littoral)
1997
Sous-direction de la sécurité des navires
1982
1997
Ministère de la mer. Direction de l'administration générale et des gens de mer. Commission nationale de sécurité de la navigation et de plaisance (CNSNP) (1969-1981).
Ministère de l’Équipement ; direction des ports et de la navigation maritime ; bureau de la plaisance. Dossiers d’approbation de modèles (1991)