FRAN_NP_006991
8305/SN
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de la sécurité des navires
1982
1997
service d'administration centrale
Sous-direction de la sécurité maritime
1997
Bureau de la réglementation (sous-direction de la sécurité des navires) (1982-1997)
1982
1997
Bureau du contrôle des navires (sous-direction de la sécurité des navires)
1982
1997
Bureau de la plaisance (direction des ports et de la navigation maritime)
1982
1997
Direction des ports et de la navigation maritimes
1982
1997
Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires (1966-1986)
Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires (1974-1984)