FRAN_NP_006997
8306/1
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de la flotte de commerce
1997
2005
service d'administration centrale
Direction du transport maritime, des ports et du littoral
1997
2005
Bureau des affaires économiques et financières (sous-direction de la flotte de commerce)
1997
2005
Bureau des opérations maritimes et fluvio-maritimes (sous-direction de la flotte de commerce)
1997
2005
Bureau des relations internationales (sous-direction de la flotte de commerce)
1997
2005
Bureau de l'organisation et de la réglementation du transport maritime (sous-direction de la flotte de commerce)
1997
2005
Sous-direction des affaires commerciales et internationales du transport maritime (direction de la flotte de commerce)
1997
Sous-direction des affaires financières et juridiques (direction de la flotte de commerce)
1997