FRAN_NP_007002
8306/2
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des ports
1997
2005
service d'administration centrale
Direction du transport maritime, des ports et du littoral
1997
2005
Bureau de l'aménagement et du financement (sous-direction des ports)
1997
2005
Bureau de l'environnement économique et de la desserte des ports maritimes (sous-direction des ports)
1997
2005
Bureau des professions portuaires (sous-direction des ports)
1997
2005
Bureau de l'organisation, de la réglementation et du contrôle (sous-direction des ports)
1997
2005
Sous-direction des ports et des affaires économiques (direction des ports et de la navigation maritimes)
1997