FRAN_NP_007004
8306/3B
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la plaisance et des activités nautiques (direction du transport maritime, des ports et du littoral)
1997
2005
service d'administration centrale
Sous-direction du littoral et des activités nautiques
1997
2005
Mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques (direction des affaires maritimes)
2005
Bureau de la plaisance (direction des ports et de la navigation maritime)
1997