FRAN_NP_007006
8306/3
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction du littoral et des activités nautiques
1997
2005
service d'administration centrale
Direction du transport maritime, des ports et du littoral
1997
2005
Bureau du conseil juridique et de la vie des services (direction du transport maritime, des ports et du littoral)
1997
2005
Bureau de la plaisance et des activités nautiques (direction du transport maritime, des ports et du littoral)
1997
2005
Bureau du littoral et du domaine public maritime (direction du transport maritime, des ports et du littoral) (1997-2005)
1997
2005
Sous-direction du littoral et des affaires juridiques (direction des ports et de la navigation maritimes)
1997