FRAN_NP_007014
8306
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2020-09-02
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
updated
2020-09-02
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Direction du transport maritime, des ports et du littoral
1997
2005
service d'administration centrale
Sous-direction de la flotte de commerce
1997
2005
Sous-direction des ports
1997
2005
Sous-direction du littoral et des activités nautiques
1997
2005
Mission des études économiques, de la recherche et des statistiques (direction du transport maritime, des ports et du littoral)
1997
2005
Direction générale de la mer et des transports
2005
Division des ressources humaines et de la logistique (direction des transports maritimes, des ports et du littoral)
1997
2005
Division du budget et de la comptabilité (direction du transport maritime, des ports et du littoral)
1997
2005
Service technique central des ports maritimes et des voies navigables
24 février 1997
1999
Direction de la flotte de commerce
1997
Direction des ports et de la navigation maritimes
1997