FRAN_NP_007015
8380
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Établissement national des invalides de la marine
ENIM
1673
établissement public à caractère administratif
Ministère de l'Écologie et du Développement durable
18 mai 2007
Ministère des Affaires sociales et de la Santé
16 mai 2012
Ministère de l'Économie et des Finances
16 mai 2012
Etablissement national des invalides de la marine (ENIM). Gestion des pensions de la Caisse de retraite et de la Caisse de prévoyance des marins français (1899-1962)
Etablissement national des invalides de la marine (ENIM). Décisions, circulaires, correspondance (1917-1962)