FRAN_NP_007021
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2021-09-01
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
P. Charbonnier, 01/09/2021 : modification lien hier asc de la 6080 à la 52871
updated
2021-09-01
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Service des risques technologiques
2008
service d'administration centrale
Service de l'environnement industriel
2008
France. Ministère de l'Environnement. Direction de la prévention des pollutions et des risques (1973-….)
2008
Ministère de l'Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Sécurité des équipements sous pression, du transport, de la distribution et de l'utilisation du gaz (1948-2014).
Ministère de l'Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Réglementation et pilotage de l'inspection des installations classées (1978-2013).
Ministère de l'Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Politique de lutte contre la pollution des sols et sous-sols (1942-2012).
Ministère de l'Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Politique de sûreté nucléaire et de radioprotection (1969-2012).
Ministère de l'Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Réglementation et nomenclature des installations classées, émissions industrielles et pollutions des eaux (1973-2011).