FRAN_NP_007022
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2021-09-01
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
P. Charbonnier, 01/09/2021 : modification lien hier asc de la 6090 à la 52871
updated
2021-09-01
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Service de la prévention des nuisances et de la qualité de l'environnement
2008
service d'administration centrale
Sous-direction des produits et des déchets (direction de la prévention des pollutions et des risques)
2008
France. Ministère de l'Environnement. Direction de la prévention des pollutions et des risques (1973-….)
2008
Ministère de l'Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Politiques et réglementations relatives aux produits chimiques (1972-2014).