FRAN_NP_007023
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2021-09-01
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
P. Charbonnier, 01/09/2021 : modification lien hier asc de la 6090 à la 52871
updated
2021-09-01
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Service des risques naturels et hydrauliques
2008
service d'administration centrale
Service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations
9 juillet 2008
Service technique de l'énergie électrique, des grands barrages et de l'hydraulique
9 juillet 2008
Sous-direction de la prévention des risques majeurs (direction de la prévention des pollutions et des risques)
2008
France. Ministère de l'Environnement. Direction de la prévention des pollutions et des risques (1973-….)
2008
Ministère de l'Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Politique de prévention des risques météorologiques (1990-2012).
Ministère de l'Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Politique de prévention des risques et inondations (1971-2009).