FRAN_NP_007032
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Commissariat aux transports et aux travaux publics et de bâtiment
2009
service d'administration centrale
Ministère de l'Écologie et du Développement durable
2009
Ministère de la Défense
2009
Commissariat aux transports maritimes
4 mars 2009
Commissariat aux entreprises de travaux publics et de bâtiment
2009
Commissariat général aux transports
2009