FRAN_NP_007048
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des affaires financières et juridiques (direction de la flotte de commerce)
1985
1997
service d'administration centrale
Bureau des entreprises publiques maritimes (direction de la flotte de commerce)
1985
1997
Bureau des études économiques et statistiques (direction de la flotte de commerce)
1985
1997
Bureau des affaires juridiques et administratives (direction de la flotte de commerce)
1985
1997
Bureau des affaires financières et fiscales (direction de la flotte de commerce)
1985
1997
Sous-direction de la flotte de commerce
1997
Direction de la flotte de commerce
1985
1997