FRAN_NP_007145
5309/11B
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des affaires réglementaires (direction des industries touristiques)
1986
1990
service d'administration centrale
Sous-direction des entreprises du tourisme
1986
1990
Bureau des professions et de la réglementation (direction du tourisme)
1990
Bureau de l'hôtellerie et de la restauration (direction du tourisme)
1990
Bureau de la réglementation (direction du tourisme) (1981-1986)
1986
Tourisme ; Direction du tourisme ; Sous-direction des entreprises du tourisme ; Bureau de la réglementation (1971-1986)
Tourisme ; Direction du tourisme ; Sous-direction des entreprises du tourisme ; Bureau de la réglementation (1981-1985)
Tourisme ; Direction du tourisme ; Sous-direction des entreprises du tourisme ; Bureau de la réglementation (1966-1985)
Tourisme ; Direction du tourisme ; Sous-direction des entreprises du tourisme ; Bureau de la réglementation (1973-1987)