FRAN_NP_007185
5312/1
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des aménagements et des financements publics (délégation aux investissements et aux produits touristiques)
1990
1993
service d'administration centrale
Bureau des politiques territoriales (délégation aux investissements et aux produits touristiques) (1990-1993)
1990
1993
Bureau de l'espace rural et des filières (délégation aux investissements et aux produits touristiques)
1990
1993
Délégation aux investissements et aux produits touristiques
1990
1993